Règlement Intérieur

Préambule : Le présent règlement a pour but de mettre en place les meilleures conditions pour assurer le succès dans un esprit de travail et de discipline. En effet, toute communauté humaine a besoin, pour sa stabilité et son équilibre, de règles et mesures disciplinaires qui, observées scrupuleusement, garantissent l’épanouissement des l’ensemble de ses membres des points de vue intellectuel et physique. Les règles édictées ci-dessous sont ainsi destinées à la création et à la préservation d’un climat de paix et d’harmonie nécessaire à la vie et à la réalisation du Projet de l’Université Polytechnique de l’Ouest Africain. En cas de besoin, des dispositions particulières pourront être prises pour les compléter ou les préciser dans le cadre de leur mise en œuvre.

I. Dispositions Générales

Article 1 : La propreté est l’affaire de tous et chacun y participera en :
utilisant les poubelles et corbeilles à papier dans les salles de classe et dans la cour.
veillant à laisser les toilettes dans l’état où on les a trouvés en y entrant.

Article 2 : Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte de l’Université ou de se restaurer, dans l’espace pédagogique et particulièrement dans les salles de classes.

Article 3 : Les étudiants sont invités à témoigner un respect constant au personnel administratif et pédagogique de l’Université et surtout, à toute personne étrangère à l’Université.

Article 4 : Toute dégradation faite par un étudiant sur les locaux, le mobilier ou quelconque autre matériel didactique sera réparé à ses frais ; ce qui ne le dispensera pas des sanctions disciplinaires encourues.

Article 5 : L’introduction ou la consommation de produits narcotiques (alcool, drogues, etc.) dans l’Université, entraîne automatiquement, l’exclusion définitive et irrévocable. Le port de tenues vestimentaires décentes est une condition sine qua non de l’admission à l’école.

Article 6 : L’utilisation du téléphone portable, du walkman ou de tout autre objet sonnant est strictement interdit en dehors de la cour et de la cafétéria. Tout étudiant qui sera surpris en communication lors d’un cours sera automatiquement exclu du cours et devra se présenter au service de la scolarité.

Article 7 : Les règles de bienséance ; en particulier le silence, doivent être respectées par les étudiants pris individuellement, mais surtout collectivement. Les conciliabules et autres débats dans les couloirs sont interdits si, à ce moment, d’autres travaillent dans les salles attenantes.

Article 8 : La tenue vestimentaire correcte est de rigueur dans l’enceinte de l’établissement. Tout étudiant qui se présentera au cours dans une tenue incorrecte sera automatiquement renvoyé.

Article 9 : Tout manquement à ces dispositions expose l’auteur à des sanctions allant de l’avertissement au passage devant le Conseil de Discipline. Les sanctions pouvant être prises par le Conseil de Discipline vont de la suspension temporaire de trois (3) à huit (8) jours, à l’exclusion définitive. L’exclusion définitive est prononcée en cas de manquements graves et répétés à la charte de discipline de l’Université.

II. Des absences et retards

2.1. Des retards

Article 10 :Le début des cours est fixé à 8 heures 30 minutes. Les retards sont tolérés jusqu’à 10 minutes après le début de chaque cours. Les étudiants retardataires ne seront pas admis en salle de classe 10 minutes après le début d’un cours. Toutefois, il est fait obligation à tout étudiant retardataire d’attendre la fin du cours dans l’enceinte de l’Université ; de préférence, dans la salle de lecture ou dans les salles de TD si elles sont libres. A titre exceptionnel, un professeur peut accepter un étudiant retardataire à son cours sur présentation d’un billet délivré par la Scolarité ou s’il est accompagné par un membre de celle-ci.

Aucun étudiant ne peut quitter avant terme un cours, sauf sur autorisation de l’administration ou du professeur.

Article 12 :Trois retards répétés dans une semaine entraîneront un renvoi de l’étudiant. Il ne sera accepté en classe que sur la production d’une note de justification signée d’un parent ou tuteur.

2.2. Des absences

Article 13 : Les étudiants régulièrement inscrits sont tenus d’assister aux cours selon l’emploi du temps établi. La participation à l’ensemble des activités pédagogiques est obligatoire.

Article 14 : La présence, l’assiduité et la ponctualité aux cours, travaux dirigés, séminaires et autres conférences internes ou externes sont de toute rigueur.

Article 15 : Ne seront considérés comme ayant valablement fait le cours, que les étudiants qui auront émargé sur la feuille de présence qui sera mise en circulation par l’étudiant responsable de classe 5 minutes avant la fin du cours.

Article 16 : Les étudiants désirant s’absenter des cours peuvent en demander l’autorisation en remplissant un formulaire délivré à cet effet par le service de la Scolarité.

Article 17 : Une absence non autorisée mais justifiée, n’entraîne pas de sanction particulière. La justification d’une absence non autorisée peut être faite par :
– La production d’un certificat médical ;
– La présence d’un parent ou du tuteur légal pour justifier l’absence de l’étudiant.

Article 18 : Pour être admis en classe après une absence non autorisée, tout étudiant dans ce cas devra produire au service de la scolarité, une attestation ou un certificat médical ou encore, une note signée d’un parent ou du tuteur.

Article 19 : Deux absences non justifiées dans un mois donneront lieu à une convocation des parents.

Article 20 : Trois absences non justifiées entraînent le passage devant le Conseil de Discipline qui peut prononcer contre l’étudiant les sanctions suivantes :
l’avertissement avec notification aux parents,
le blâme avec notification aux parents,
l’exclusion temporaire avec notification aux parents

III. Des devoirs et examens

Article 21 : Toute absence à un devoir ou un examen entraîne automatiquement l’attribution de la note zéro au ramassage des copies. La note zéro devient définitive si au bout de 72 heures, l’étudiant absent ne fourni pas de justification médicale par la production d’un certificat médical délivré ou contresigné par un Médecin désigné par l’Université. Les absences aux devoirs pour d’autres raisons ne peuvent être justifiées que par une note dument signée par un parent ou tuteur connu de l’administration de l’Université.

IV. De l’utilisation de la salle informatique

L’Université Polytechnique met à la disposition des étudiants, du personnel administratif et pédagogique, une salle multi media avec un accès gratuit à l’internet pour les étudiants inscrits à l’université. La salle est régie par une charte d’utilisation dont les dispositions sont reproduites ci-dessous :

Article 22 : L’accès est interdit à toute personne étrangère à l’Université, sauf autorisation de l’administration.

Article 23 : Le silence est de rigueur pour assurer le calme dans la salle.

Article 24 : Les utilisateurs doivent nettoyer les machines (écrans, unités centrales et claviers) avant et après chaque usage, avec les chiffons mis dans les tiroirs porte-claviers.

Article 25 : Les utilisateurs doivent éteindre et recouvrir les machines après usage.

Article 26 : Le dernier utilisateur doit s’assurer en quittant la salle, que les machines sont mises hors tension et fermer les portes d’accès.

Article 27 : Les téléchargements et l’installation de logiciels ou outils système est interdit ; sauf autorisation du responsable informatique.

Article 28 : Les disques amovibles doivent être obligatoirement scannés avant toute utilisation. En cas de découverte de virus, les retirer immédiatement, mettre l’ordinateur hors tension et avertir le responsable informatique.

Article 29 : Le stockage de fichiers personnels sur les ordinateurs est interdit.

Article 30 : La salle est ouverte :

au personnel : administratif et enseignant de l’Université, du lundi au samedi de 8h30 à 19h30.

Aux étudiants : du lundi au vendredi de 12h50 à 13h20 et de 17h45 à 19h.

Le samedi, la salle est ouverte de 9h à 16h.